SLFD Avocats
  • Conseils
    • Divorce
    • Immobilier
    • Fiscalité
    • Travail
  • Juridique
  • Avocat
  • Divorce
  • Droit
  • Loi
  • Contact
Accueil2022

Année : 2022

Droit

Les points essentiels sur la succession

décembre 30, 2022 Michel Doger 0

L’organisation de ses obsèques et de sa succession sont des sujets délicats que l’on aborde difficilement. Et pourtant certaines démarches sont indispensables pour préparer l’avenir de ses proches et le respect de vos derniers souhaits. […]

Juridique

Comment régler un conflit entre associés ?

novembre 30, 2022 Michel Doger 0

Lorsque vous êtes associé dans une entreprise et qu’un différend survient, les associés doivent tout mettre en œuvre pour trouver des solutions. Il est déconseillé d’attendre que la situation s’empire et se transforme en crise […]

Avocat

Quelle est l’importance d’un avocat fiscaliste ?

octobre 30, 2022 Michel Doger 0

L’avocat fiscaliste est un expert du droit faisant partie d’une profession réglementée ayant pour rôle d’accompagner les sociétés ou les particuliers dans le domaine de la fiscalité. Il est connu sous différentes appellations comme conseiller […]

Avocat

A qui s’adresser en cas de conflit avec un avocat ?

septembre 30, 2022 Michel Doger 0

Il peut arriver que lors de la procédure ou à son terme vous soyez en désaccord avec votre représentant légal. Ne mélangez pas les pinceaux, si vous perdez votre affaire, cela n’est forcément pas la […]

Juridique

Conseils pour bien choisir son notaire

septembre 15, 2022 Michel Doger 0

Le notaire est un auxiliaire de justice très sollicité pour la rédaction et l’authentification des actes de nature diverses. Vous pouvez consulter le notaire pour la rédaction d’un contrat de vente immobilière, pour celle d’un […]

Divorce

Divorce contentieux : ce qui change en 2022

août 30, 2022 Michel Doger 0

Dans une relation de couple, il peut arriver que les conjoints soient en désaccord sur certains points et que malgré leurs efforts pour trouver des solutions, ils n’y parviennent pas. La solution à portée de […]

Juridique

Comment domicilier une entreprise : notre guide en 2022

août 25, 2022 Michel Doger 0

Vous êtes en train de créer votre propre entreprise. Et comme vous le savez, vous devez procéder à la domiciliation de votre société afin de définir légalement son adresse administrative, juridique et fiscale. Cette adresse […]

Loi

Les différentes peines applicables contre les mineurs

juillet 30, 2022 Michel Doger 0

On a toujours tendance à croire que la loi ne condamne point les actes commis par un mineur et pourtant c’est une idée fausse. Un mineur peut être bel et bien sanctionné par la loi […]

Avocat

Que faire en cas de litige avec son avocat ?

juillet 16, 2022 Michel Doger 0

L’avocat est un auxiliaire de justice chargé de défendre ses clients devant le tribunal de première instance pour des litiges de droits civils, pénal, droits des sociétés et autres. Grâce à son savoir-faire et ses […]

Droit

Quelles sont les procédures spéciales devant le tribunal d’instance ?

juin 30, 2022 Michel Doger 0

Hormis les procédures de référés et la procédure contentieuse de droit commun, le tribunal judiciaire connaît des procédures assez particulières. Ces procédures sont plus ou moins utilisées par la défense lors d’un procès. Le tribunal […]

Divorce

Divorce : comment demander la garde exclusive ?

juin 16, 2022 Michel Doger 0

La garde est considérée comme exclusive à partir de l’instant où l’enfant passe plus de la moitié du temps avec un seul de ses parents. L’autre parent ne possède qu’un simple droit de visité et […]

Droit Immobilier

Les points essentiels à connaitre pour demander la suspension d’un crédit immobilier

mai 30, 2022 Michel Doger 0

De manière générale, les crédits immobiliers sont le plus souvent des gros prêts que vous concoctez. Néanmoins, il peut arriver des fois que vous soyez confrontés à certains problèmes de la vie qui vous empêchent […]

Divorce

5 choses à savoir sur la convention dans un divorce sans juge

mai 15, 2022 Michel Doger 0

La séparation d’un couple par un processus de divorce à l’amiable repose essentiellement sur le document appelé « convention« . Ainsi, vu son importance, il semble judicieux de bien le rédiger et de veiller à son contenu. […]

Divorce

Comment établir la prestation compensatoire lors d’un divorce sans juge ?

avril 30, 2022 Michel Doger 0

La prestation compensatoire est la somme d’argent que verse l’un des deux époux à son ex-conjoint dans le but de rétablir la chute de son niveau de vie qui s’est créée après leur divorce. Généralement, […]

Droit

La légitime défense: qu’est-ce que c’est et quand y faire recours ?

avril 20, 2022 Michel Doger 0

La légitime défense est une disposition prévue par la loi pour couvrir certaines personnes qui par nécessité ont agi dans une situation d’agression afin de se protéger. Avant d’y faire recourt, certaines conditions s’avèrent nécessaires. […]

Juridique

Comment bien choisir le régime matrimonial pour son couple ?

avril 10, 2022 Michel Doger 0

Pour les personnes qui sont dans le processus du mariage, l’une des étapes cruciales est le choix du régime matrimonial. Il s’agit en effet de toutes les règles qui régissent le futur couple durant le […]

Juridique

Guide de la résiliation du contrat de bail commercial

avril 4, 2022 Michel Doger 0

Le contrat de bail commercial permet de réagir conformément aux exigences de la loi concernant l’utilisation d’un fonds de commerce. De ce fait, sa rupture se fait un processus bien règlementé. Grâce à notre guide, […]

Avocat

Le métier d’un avocat fiscaliste

mars 30, 2022 Michel Doger 0

Comme tous les avocats dans son domaine, un avocat fiscaliste présente une vaste qualité. Il prend donc la parole pour bien conseiller et défendre l’intérêt de son client. Il soulève également des missions importantes sur […]

Juridique

Crime: quelles sanctions s’imposent ?

mars 25, 2022 Michel Doger 0

Un crime est une infraction considérée comme grave aux yeux de la loi. Il est sanctionné avec toute la rigueur possible. C’est le type d’infraction à éviter à cause des sanctions énormes qui risquent de […]

Avocat

Rôles d’un avocat pénal

mars 20, 2022 Michel Doger 0

Un avocat est un défenseur de la loi, un représentant de la justice. Vu que le droit est subdivisé en plusieurs branches, celui-ci se doit de choisir un domaine où il pense pouvoir exercer convenablement […]

Juridique

Quel est le rôle de la police judiciaire dans la procédure pénale ?

mars 15, 2022 Michel Doger 0

Généralement, la police est connue comme un organe dont le rôle est de protéger la population et de prévenir les troubles à l’ordre public. Il s’agit là de la police administrative. Il existe une autre […]

Loi

La loi punit-elle les mineurs ?

mars 10, 2022 Michel Doger 0

Lorsqu’une procédure pénale est ouverte, son but principal est de trouver le coupable d’une infraction et de le punir pour cette infraction. La sanction prévue pour chaque infraction est alors appliquée une fois le ou […]

Avocat

Un client peut-il poursuivre son avocat en justice ?

mars 5, 2022 Michel Doger 0

Les relations entre un client et son avocat répondent à de nombreux critères donnés. Comme toutes relations, il peut arriver que ces dernières se dégradent. Des litiges peuvent alors survenir. Au point où, le client […]

Droit Immobilier

3 éléments à considérer avant de souscrire à une assurance loyer impayés

mars 2, 2022 Michel Doger 0

De manière générale, la majorité des assurances loyers impayés sont de plus en plus visités par les propriétaires de maison dans le but de pallier aux désagréments qui sont possibles d’être suscités pour empêcher la […]

Avocat

Quatre avantages indéniables de devenir avocat

février 28, 2022 Michel Doger 0

Vous êtes étudiant en droit ou diplômé en droit sur le point de décider du chemin à suivre pour votre carrière et vous hésitez sur le métier à choisir ? La profession d’avocat est l’un des […]

Droit Immobilier

Les choses primordiales à connaitre avant de signer un compromis de vente

février 26, 2022 Michel Doger 0

Dans le domaine de l’immobilier, avant que l’on ne soit propriétaire d’un bien, il faut nécessairement prendre par certaines étapes. Parmi ces étapes, la signature du compromis de vente est un grand facteur d’aboutissement. En […]

Avocat

Création d’une start-up: pourquoi est-il nécessaire de faire recours à un avocat ?

février 25, 2022 Michel Doger 0

La mise en place d’une entreprise n’est généralement pas aisée, que ce soit pour un entrepreneur aguerri ou pour un jeune plein d’idées. Pour créer une start-up, il est indispensable de mener des études pointues […]

Droit Immobilier

Vente immobilière: trois raisons de faire appel à un notaire

février 25, 2022 Michel Doger 0

La plupart des acteurs du secteur immobilier (vendeurs et acquéreurs) font généralement recours au notaire pour la réalisation de leurs différentes transactions. Mais, la réalité est que peut d’entre eux ont véritablement connaissance des raisons […]

Avocat

Le métier des avocats : une intervention sur mesure

janvier 30, 2022 Michel Doger 0

Pour de multiples vocations, les avocats sont appelés à prendre en charge leur client. Pour les procédures judiciaires, ce professionnel est sollicité pour diverses missions importantes. Pour profiter de meilleures consultations juridiques, il est mieux […]

Articles récents

  • Interprétation des lois
  • Enforcement des lois
  • Droit des lois internationales
  • Constitutionnalité des lois
  • Étude comparative entre les systèmes juridiques nationaux

2022 - Site d'informations juridiques - www.slfdavocat.fr